Délibérations 2025
Séance du 24 janvier
20252401001 Approbation du PV du 18 décembre 2024
20252401002 Répartition de l’indemnité d’organisation des élections européennes et législatives
20252401003 Contrat d’assurance des risques statutaires 2026-2029
20252401004 Demande DETR travaux dans les salles communales
20252401005 Demande fonds de concours MBA travaux dans les salles communales
20252401006 Demande fonds de concours MBA chaudière Dojo
Séance du 19 février
20251902008 Approbation du PV de la séance du 24 janvier 2025
20251902009 Fixation du loyer du logement n° 1 au 43 route de Cluny
20251902010 Demande de fonds de concours aide au développement local
20251902011 Dénomination d’une voie
20251902012 Décision du Conseil Municipal sur les ZAER pour avis conforme sur la cartographie
20251902013 Demande de fonds de concours revitalisation des centres bourgs
Séance du 28 mars
20252803014 Approbation du PV de la séance du 19 février
20252803015 Approbation du compte administratif
20252803016 Approbation du CG 2024
20252803017 Affectation du résultat 2024
20252803018 Fixation des taxes communales 2025
20252803020 Attribution des subventions aux associations
20252803021 Subvention au CCAS
20252803022 Durée des amortissements
20252803023 Demande de subvention au titre des amendes de police
20252803024 Demande de fonds de concours pour l’école de musique
20252803025 Projet de voirie 2025
Séance du 23 avril
20252304027 Approbation du PV de la séance du 28 mars 2025
20252304028 Participation des familles au transport scolaire
20252304029 Tarification des repas et paniers repas au restaurant scolaire
20252304030 Tarification de la garderie périscolaire
20252304031 Tarification des accueils de loisirs sans hébergement
20252304033 Demande de DETR pour travaux salles colline de Montceau et La Lie
20252304034 Demande de DETR pour les travaux salle sur le Fil
20252304035 Lancement projet achat camion pour les services techniques
20252304036 Montant de la RODP Gaz
20252304037 Renouvellement de la convention de mise à disposition de service avec MBA pour GEMAPI