Délibérations 2024

Séance du 6 mars 2024

Liste des délibérations

2024/0603/007 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 31 janvier 2024.

Résultat du vote : Adoptée.

2024/0603/008 – délibération du conseil municipal présentant le bilan des concertations et consultations menées et définissant les ZAER.

Résultat du vote : Adoptée.

2024/0603/009 – Rythmes scolaires.

Résultat du vote : Adoptée.

2024/0603/010 – Dérogation scolaire pour l’enfant Céleste SECCO.

Résultat du vote : Adoptée.

2024/0603/011 – Dérogation scolaire pour l’enfant Léon CASSAGNES MAUGUIN.

Résultat du vote : Adoptée.

2024/0603/012 – Renouvellement du bail à la Société de chasse « le Réveil »

Résultat du vote : Adoptée.

2024/0603/013 – Mandat au Centre de Gestion 71 pour la mise en concurrence d’une convention de participation pour la couverture du risque prévoyance.

Résultat du vote : Adoptée.

2024/0603/014 – Mandat au Centre de Gestion 71 pour la mise en concurrence d’une convention de participation pour la couverture du risque santé.

Résultat du vote : Adoptée.

2024/0603/015 – Tableau de classement des voies – recensement des longueurs de voirie.

Résultat du vote : Adoptée.

2024/0603/016 – Adhésion à l’association « Le Souvenir Français » Comité de Mâcon.

Résultat du vote : Adoptée.

2024/0603/017 – Acquisition des parcelles D 149, D 151, D 152, D 153.

Résultat du vote : Adoptée.

2024/0603/018 – SYDESL : Adhésion à la prestation d’accompagnement de conseil en énergie partagée.

Résultat du vote : Adoptée.

2024/0603/019 – Avenant au bail de Mme Sandra Zeller.

Résultat du vote : Adoptée.

 

 

 

Procès-verbaux 2024